Mentions légales.

Le site a été conçu et développé par AIXOR360.fr.

Le site cahierautonome.fr commercialise des produits numériques téléchargeables.

Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros TTC.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Les paiements sont sécurisés et traités par Stripe.

Aucune donnée bancaire n'est conservée sur les serveurs du site.

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, fichiers numériques, éléments graphiques, structure, code source et plus généralement tout élément composant le site) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Leur utilisation est précisée dans la Politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.